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Institut d'Etudes Européennes

de l'Université libre de Bruxelles

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Section juridique de l’Institut d’Etudes européennes

La Section Juridique de l'Institut d'Etudes Européennes, dirigée par Emmanuelle Bribosia depuis 2007, est l’un des principaux centres d'excellence en matière de recherche sur le droit européen.
Créée au début des années soixante, la section juridique de l’Institut d’Etudes européennes s’est affirmée, dès les premières décennies de la construction européenne, comme un lieu d’analyse scientifique et de débat de haut niveau sur le droit européen, notamment sous la présidence de spécialistes renommés tels que Walter Ganshof Vander Meersch, Michel Waelbroeck, Jean-Victor Louis, Georges Vandersanden ou Marianne Dony.
De surcroît, son développement au coeur de l’Institut d’Etudes européennes a toujours favorisé une approche multidisciplinaire et une grande ouverture internationale.

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Aujourd’hui, l’équipe de recherche se compose de quatre professeurs à temps plein – dont deux sont titulaires d’une Chaire Jean Monnet en droit européen - et d’une dizaine de chercheurs, doctorants, post-docs ou assistants.
Depuis le début des années 2000, les recherches menées s’articulent autour de trois axes centraux du droit européen en veillant systématiquement à une articulation avec la pratique, facilitée par la localisation à Bruxelles, capitale de l’Union européenne :

Des liens étroits existent entre les différents axes précités. C’est en particulier le cas des trois premiers. C’est ainsi que la section juridique a notamment obtenu un financement en vue d’une action conjointe Jean Monnet sur « Le volet externe de l’Espace de liberté, de sécurité et de justice », rassemblant l’IEE-ULB, l’Université de Rennes (C. Flaesch-Mougin) et l’Université de Bologne (L. Rossi), (2010-2012). Dans ce cadre, trois Colloques internationaux donnant chacun lieu à une publication ont été organisés respectivement par les trois partenaires, en favorisant une participation active des doctorants de ces différentes équipes de recherche (Bologne - mars 2011, Rennes – septembre 2011 et Bruxelles - février 2012).

Mis à part ces domaines dans lesquels la section juridique a développé une expertise particulière, une place importante est également accordée à l'évolution institutionnelle et constitutionnelle de l'Union européenne et aux relations extérieures, notamment par l’implication dans des projets pluridisciplinaires au sein de l’IEE (participation à l’école doctorale en études européennes, participation au programme doctoral « Erasmus Mundus »
« the EU & Multilateralism », participation de nombreux membres de la section à l’ouvrage collectif coordonné par M. Telo (Ed.) The European Union and Global Governance, Routledge, 2009, etc.).

Dans une optique plus généraliste en droit européen, la section juridique assure la coordination de l'édition du prestigieux Commentaire J. Mégret, La responsabilité de la troisième édition (entièrement remaniée) a été confiée à M. Dony, nouvelle directrice de la Collection et E. Bribosia, Secrétaire de rédaction. Par ailleurs, M. Dony est directeur de la collection Etudes Européennes aux Editions de l'Université de Bruxelles. Anne Weyembergh, Emmanuelle Bribosia et Marianne Dony sont également membres du Comité de rédaction des Cahiers de droit européen.

Par l’intermédiaire de Marianne Dony, qui a obtenu une Chaire Jean Monnet de droit de l’Union européenne, la section juridique organise depuis 2011 un séminaire doctoral d’été en droit européen, accueillant une quinzaine de doctorants, venant de toute l’Europe, avec la participation de professeurs de plusieurs universités européennes.

Enfin, depuis 2009, la section juridique de l’IEE a mis sur pied un cycle de conférences intitulé « Les apéros du droit européen ». L’objectif d’un tel cycle de conférences est double. Il s’agit à la fois de valoriser les recherches effectuées au sein de la section juridique de l’IEE en leur donnant une visibilité et de les confronter aux positions d’autres intervenants issus du monde académique, des institutions européennes ou de la société civile notamment. Le public visé par ces conférences est tant la communauté universitaire (corps académique, corps scientifique et étudiants) que les milieux professionnels (institutions européennes, O.N.G., avocats, magistrats, etc.) et les citoyens intéressés aux questions européennes.

Un grand nombre de publications scientifiques – individuelles et collectives - de haute qualité, sont produites chaque année par les différents membres de la section. La section prend également part à de nombreux projets et réseaux internationaux de recherche et est bénéficiaire de nombreux financements belges et européens.